OPPOSITION DE TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE « SPÉCIALE » DU MAIRE

Consultez l’arrêté municipal portant sur l’opposition de transfert des pouvoirs de police « spéciale » du Maire à la Présidente de l’EPCI.
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INTERDICTION DE CIRCULATION DES PIÉTONS – Sentier de randonnée des Gorges de l’Abîme

Consultez l’arrêté municipal portant sur l’interdiction de circulation des piétons sur le sentier des Gorges de l’Abîme, à partir du 7 septembre 2023 et...
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DÉMÉNAGEMENT – Rue du Collège

Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre d’un déménagement prévu, rue du Collège, le sam...
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TRAVAUX – Rue du Lieutenant Froidurot, rue de la Diamanterie

Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation dans le cadre de travaux réalisés, rue du Lieutenant Froidurot et rue de la Diamanterie...
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RÉSEAU PUBLIC ASSAINISSEMENT – Autorisation de déversement

Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation de déversement au réseau public d’assainissement de la Ville de Saint-Claude des eaux usées de l...
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EAU ASSAINISSEMENT – Secteur rue du Tomachon, rue du Moulin : plan de financement

Consultez l’arrêté municipal portant sur le plan de financement défini dans le cadre de travaux pour la mise en séparatif et le renouvellement du réseau d’eau...
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EAU ASSAINISSEMENT – Secteur montée de la Cueille, route de Chaumont : plan de financement

Consultez l’arrêté municipal portant sur le plan de financement défini dans le cadre de travaux pour la mise en séparatif et le renouvellement du réseau d’eau...
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SÉCURISATION DES USAGERS – Rue Antide Janvier, rue de la Poyat

Arrêté municipal
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TRAVAUX / CRÉATION DE STATIONNEMENTS PROVISOIRES – Rue et Place des Carmes

Consultez l'arrêté municipal
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INSTALLATION D’UNE BASE DE VIE – Rue du Plan du Moulin

installation d'une base de vie pour les travaux du Pont de la Pipe
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