ARRÊTÉ – Réglementation de la mendicité dans les rues du centre-ville de Saint-Claude
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la mendicité dans les rues du centre-ville de Saint-Claude.
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TRAVAUX – Rue du Commandant Vallin
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation dans le cadre de travaux réalisés, rue du Commandant Vallin, du 23 mai 2024 au 23 janvi...
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BENNE, ÉVACUATION DE MATÉRIAUX – Rue de la Poyat
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre d’une évacuation de matériaux prévue via une be...
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ARRÊTÉ PERMANENT – CRÉATION ET RÉGLEMENTATION DES EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES
Consultez l’arrêté municipal permanent relatif à la création et à la réglementation des emplacements réservés au stationnement des véhicules électriques et hybrides...
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TRAVAUX – Boulevard Bellevue, rue du Travail
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation du stationnement dans le cadre de travaux réalisés, boulevard Bellevue et rue du Travail, le lundi 6 nove...
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OPPOSITION DE TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE « SPÉCIALE » DU MAIRE
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’opposition de transfert des pouvoirs de police « spéciale » du Maire à la Présidente de l’EPCI.
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INTERDICTION DE CIRCULATION DES PIÉTONS – Sentier de randonnée des Gorges de l’Abîme
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’interdiction de circulation des piétons sur le sentier des Gorges de l’Abîme, à partir du 7 septembre 2023 et...
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DÉMÉNAGEMENT – Rue du Collège
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre d’un déménagement prévu, rue du Collège, le sam...
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TRAVAUX – Rue du Lieutenant Froidurot, rue de la Diamanterie
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation dans le cadre de travaux réalisés, rue du Lieutenant Froidurot et rue de la Diamanterie...
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RÉSEAU PUBLIC ASSAINISSEMENT – Autorisation de déversement
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation de déversement au réseau public d’assainissement de la Ville de Saint-Claude des eaux usées de l...
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