FESTIVAL LA RI’BOTTE – Réglementation de la circulation et du stationnement
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de La Ri’Botte Festival prévue au Parc du Truch...
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AUTORISATION OUVERTURE AU PUBLIC DE LA TOURNÉE DANGLADE – Exposition des dinosaures
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation d’ouverture au public accordée du 2 au 7 juillet 2024 à l’établissement Danglade pour s...
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AUTORISATION OUVERTURE DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE – 20 juillet 2024
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le samedi 20 juillet 2024, de 9h à 23h, à l...
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AUTORISATION OUVERTURE DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE – 5 et 6 juillet 2024
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le vendredi 5 et samedi 6 juillet 2024, de 1...
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ARRÊTÉ – Réglementation de la mendicité dans les rues du centre-ville de Saint-Claude
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la mendicité dans les rues du centre-ville de Saint-Claude.
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AUTORISATION OUVERTURE DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE – 24 et 25 août 2024
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le samedi 24 août 2024, de 14h à 24h, et le...
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TRAVAUX – Rue de la Pierre qui Vire
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation dans le cadre de travaux réalisés, rue de la Pierre qui Vire, du 24 juin au 22 juillet...
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TRAVAUX – Rue du Commandant Vallin
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation dans le cadre de travaux réalisés, rue du Commandant Vallin, du 23 mai 2024 au 23 janvi...
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POLICE DE LA CIRCULATION – AU RÈGLEMENT DU 8 MARS 1963
Consultez les deux arrêtés municipaux relatifs à l’interdiction de stationnement des véhicules sur plusieurs emplacements réservés exclusivement aux véhicules de li...
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AUTORISATION OUVERTURE DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE – 14 septembre 2024
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 14 septembre 2024, à l’occasion du...
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