Le site www.saint-claude.fr (style graphique et contenu) est la propriété de la Commune de Saint-Claude. Les flux RSS importés, sources d’informations automatisées, sont la propriété des sites vers lesquels pointent les liens ainsi que de leurs sources. Bien que leur utilisation soit permise sous licence gratuite ou payante, les modules, les gabarits et cartographies utilisées sur le site sont la propriété des développeurs et des sociétés détentrices des droits.
Directeur de publication : Jean-Louis MILLET, Maire de Saint-Claude.
Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 831944. Nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à la Mairie de Saint-Claude, BP 123 39206 Saint-Claude cedex ou par l’intermédiaire du site officiel.
Collecte de données personnelles et Cookies.
Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse électronique des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément. Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit uniquement de statistiques permettant de connaître les pages les plus et les moins visitées, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur. Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l’implantation de cookies sur votre ordinateur. Les recherches effectuées sur notre site sont mémorisées et traitées afin d’optimiser les résultats et pour répondre à une attente de la part des internautes.
Propriété intellectuelle et droit de reproduction.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la Mairie de Saint-Claude est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect de la gratuité de la diffusion, de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur, et de la citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site. Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de la Mairie de Saint-Claude. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de Saint-Claude.
Liens vers www.saint-claude.fr.
Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers www.saint-claude.fr ainsi que d’utiliser ses flux RSS. Toutefois, la Mairie de Saint-Claude récuse l’utilisation de « frames » ou « cadres » qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que www.saint-claude.fr. L’utilisation des flux RSS de www.saint-claude.fr sur un site doit être entièrement gratuite et ne peut en aucun cas laisser penser que ce dit site est le créateur des flux de la Ville de Saint-Claude.