ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX – Exercice de la pêche en 2025 dans le département du Jura
AUTORISATION DE DÉVERSEMENT DES EAUX USÉES DE LA DÉCHETTERIE DU SICTOM AU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT COMMUNAL
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation de déversement des eaux usées de la déchetterie du SICTOM au réseau d’assainissement communal.
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TRAVAUX – Ensemble de la commune et des communes rattachées
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux réalisés, sur l’ensemble de la commu...
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INSTAURATION D’UN PÉRIMÈTRE DE SÉCURITÉ – Rue Mercière
Consultez l’arrêté municipal portant sur la réglementation du stationnement dans le cadre de l’instauration d’un périmètre de sécurité prévue, rue Merci...
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TRAVAUX – Montée de la Pierre
Consultez l’arrêté municipal portant sur l’autorisation d’occupation du domaine public accordée à l’entreprise Félix BARONI, dans le cadre de trav...
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