Conformément au Code des relations entre le public et l’administration, la Ville de Saint-Claude met à disposition sur son site des données produites par ses services, préconisées et normalisées par le Socle commun des données locales (SCDL), ou de sa propre initiative.
Ces données sont publiées sous licence ouverte, donc librement réutilisables, sous réserve d’en respecter l’intégrité et d’en citer la source. Consultez toutes les informations relatives cette licence ou téléchargez directement la « Licence Ouverte / Open Licence ».
D’autres données locales, publiées par l’INSEE et les services de l’État, sont disponibles sur la page Saint-Claude du site www.data.gouv.fr.
Catalogue des données publiées (SCDL)
Accueil de loisirs de Chabot : règlement et programme
Accueils de loisirs périscolaires : règlement intérieur
Agenda culturel
Archives municipales : inventaires des fonds anciens et modernes
Arrêtés municipaux : textes relatifs à la circulation et à la police publique
Bulletin municipal : fac-similé
Centre ados : règlement et dossier d’inscription
Cimetières : plan, tarifs, concessions échues et règlement
Contrat de ville quartiers prioritaires 2015-2020 / Avenant au Contrat de ville, prolongation jusqu’en 2022 / Évaluation du Contrat de ville / Appel à projets Politique de la Ville 2024 / Contrat de ville quartiers prioritaires 2024-2030
Contrat de Réussite Éducative
Défibrillateurs publics : liste (SCDL) / liste PDF
Délibérations du Conseil municipal : comptes-rendus succincts, ordres du jour, procès-verbaux
Délibérations du Conseil municipal : listes annuelles (SCDL) : 2017 / 2018 / 2019 / 2020 / 2021 / 2022
École Municipale des Sports : fiche d’inscription et programme
Équipements sportifs : règlements du Palais des Sports, du Stade de Serger, du boulodrome et du site de tir à l’arc
Espace Mosaïque : programme mensuel
Maison de la Petite Enfance : projet d’établissement, projet pédagogique, règlement, fiche de pré-inscription, menus
Marchés publics conclus : listes (SCDL) : 2017 / 2018 / 2019 / 2020 / 2021 / 2022
Matériel mis à disposition : règlement, tarifs et fiche de réservation
Morts pour la France
Organigramme général des services
Organisation de manifestations : guide de sécurisation, fiches pratiques, consignes et logo Vigipirate, déclaration de gestion des déchets, consignes de tri
Prénoms des nouveaux-nés (SCDL) : 2017 / 2018 / 2019
Publicité extérieure : règlement et supports à disposition
Registre des informations publiques (SCDL)
Restauration scolaire : menu
Risques majeurs : dossier d’information communal
Salles communales : tarifs et formulaire de réservation
Stationnement payant : règlement et mode d’emploi des horodateurs
Subvention aux associations : dossier de demande
Subventions de + de 23 000 euros : listes 2017 / 2018 / 2019 / 2020 / 2021 / 2022 (SCDL)
Transports urbains : règlement intérieur
ZPPAUP : plan de zonage
