Série A – Lois et Actes du pouvoir central
1A – Lois et Actes du pouvoir central
Série B – Actes de l’administration départementale
1B – Actes de l’administration départementale
Série C – Bibliothèque administrative
1C – Littérature grise Jura
2C – Littérature grise Franche-Comté
3C – Littérature grise Ain
4C – Littérature grise Suisse
5C – Publications communales France
Série D – Administration générale de la commune
Les dossiers de personnel sont consultables 50 ans après leur clôture (loi du 15 juillet 2008).
1D – Administration de la commune
2D – Circonscription et historique de la commune
3D – Organisation des services
4D – Archives communales
5D – Économat
6D – Contentieux et assurance
7D – Conseil municipal
8D – Actes de l’administration municipale
9D – Personnel communal
10D – Cabinet du Député-Maire Louis Jaillon
Série E – État civil
Les actes de naissance et de mariage de moins de 75 ans ne sont consultables que par les ayant-droit (loi du 15 juillet 2008).
1E – Tables décennales
2E – Registres d’état civil
3E – État civil : pièces annexes
4E – Nationalité
Série F – Population – Économie –Statistique
Les listes nominatives du recensement général de la population jusqu’en 1975 sont consultables par dérogation (arrêté ministériel du 4 décembre 2009).
1F – Population
2F – Commerce et Industrie
3F – Agriculture
4F – Subsistances
6F – Mesures d’exception
7F – Travail
Série G – Contributions, administrations financières
1G – Cadastre
2G – Impôts directs
3G – Rapports de la commune avec les administrations financières
Série H – Affaires militaires
Les documents nominatifs relatifs au recensement militaire sont consultables après 50 ans (loi du 15 juillet 2008).
1H – Recrutement
2H – Administration militaire
3H – Garde nationale et sapeurs-pompiers
4H – Mesures d’exception et faits de guerre
Série I – Police, justice, hygiène publique
Certains documents nominatifs sont consultables après 50 ans (loi du 15 juillet 2008).
1I – Police locale
2I – Police de la circulation
3I – Police rurale
4I – Police générale et politique
5I – Justice
6I – Hygiène publique et salubrité
Série K – Élections
1K – Listes électorales
2K – Scrutins
3K – Conseil municipal et municipalité
Série L – Finances
1L – Comptabilité
2L – Revenus et charges de la commune
Série M – Édifices publics
1M – Édifices publics
2M – Édifices du culte et cimetières
3M – Édifices à usage d’assistance et de prévoyance
4M – Édifices à usage éducatif et culturel
5M – Édifices divers
Série N – Biens communaux
Les actes notariés sont consultables après 75 ans (loi du 15 juillet 2008).
Série O – Travaux publics, réseaux et urbanisme
1O – Travaux publics et voirie en général
2O – Voirie urbaine
3O – Réseaux
4O-5O – Chemins ruraux – Routes départementales
6O – Voirie privée
7O – Urbanisme
8O – Logement
9O – Transport
10O – Eaux
11O – Régie eau-gaz-électricité
Série Q – Assistance et prévoyance
Certains documents contenant des renseignements personnels sont consultables après 50 ans (loi du 15 juillet 2008).
1Q – Bureau d’aide sociale
2Q – Œuvres charitables
3Q – Hôpital, hospitalisation
4Q – Institutions diverses
5Q – Application des lois d’assistance et de prévoyance
Série R – Enseignement, culture et loisirs
1R – Enseignement
2R – Culture
3R – Loisirs, sport et tourisme
Série S – Documentation locale
Série documentaire ouverte comportant aussi des documents postérieurs à 1982.
1S – Documentation historique locale
2S – Revue de presse locale
3S – Papiers à en-tête
4S – Fichier magasins
5S – Calendriers
